9 mai 2025
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Aménagement du territoire

Retrouvez ci-après toutes nos études liées à l’aménagement du territoire dans les vallées de l’Oise

Aménagement du territoire Urbanisme 

Compatibilité PLU/SCoT, Oise-les-Vallées un interlocuteur possible des EPCI

1 janvier 20204 août 2020 virginie

Le code de l’urbanisme dans son article L131-4 (anciennement L123-1-9) précise que les plans locaux d’urbanisme, cartes communales ou documents

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Aménagement du territoire 

Pôle métropolitain de l’Oise

2 janvier 20174 août 2020 virginie

En fin d’année 2016, les trois agglomérations isariennes (Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne, Agglomération

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Aménagement du territoire 

La vallée de l’Oise en toutes lettres

3 décembre 201529 août 2024 virginie

L’agence d’urbanisme Oise-la-Vallée s’est donné pour mission de recenser 26 sujets d’avenir pour la vallée, 26 lettres initiales de 26

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Aménagement du territoire 

Loi NOTRe et réforme territoriale

2 novembre 201529 août 2024 virginie

La loi n°2015-991 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République, dite loi NOTRe, a été promulguée le 7 août 2015

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Aménagement du territoire 

Campagnes urbaines

1 décembre 201329 août 2024 virginie

« Campagnes urbaines : un avenir à bâtir », telle était intitulée la 34e rencontre annuelle de la Fnau en septembre 2013 à

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Aménagement du territoire 

Nouvelles aires urbaines 2010

1 octobre 201129 août 2024 virginie

La résistance des pôles d’emplois de l’Oise face au pôle francilien Le nouveau zonage en aires urbaines 2010 a été

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Aménagement du territoire 

SCoT de l’ARC

1 mai 19924 août 2020 virginie

L’ARC est l’une des dix agglomérations piliers de la région Picardie, elle a su ces dernières années renforcer son développement

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Aménagement du territoire 

SCoT du Grand Creillois

1 avril 199227 août 2024 virginie

Deux intercommunalités (Communauté de l’Agglomération Creilloise et Pierre Sud Oise) et 3 communes de la Communauté de Communes du Liancourtois-Vallée

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Aménagement du territoire 

SCoT de la CCPOH

1 mars 199227 août 2024 virginie

Nouveauté pour la jeune Communauté de Communes des Pays d’Oise-et-d’Halatte, le projet de SCoT est le premier document de planification

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Aménagement du territoire 

SCoT du SMBAPE

1 février 199127 août 2024 virginie

Depuis 2005, la Communauté de communes de la Basse Automne et celle de la Plaine d’Estrées ont constitué un syndicat

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