6 juillet 2025
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Auteur : virginie

Environnement 

Prévention du risque inondation : nouveautés législatives 2019

10 juillet 202029 août 2024 virginie

Le risque d’inondation très présent dans les vallées de l’Oise, est un enjeu majeur du territoire, en évolution constante. De

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Economie 

Atlas des Zones d’Activités des vallées de l’Oise

10 juillet 202028 août 2024 virginie

141 Zones d’Activités ont été recensées sur le territoire par l’Atlas des Zones d’Activités (ZA) mis en place par l’Agence

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Environnement 

Résilience à l’échelle de sites

30 juin 20204 janvier 2021 virginie

Dans le cadre de sa participation au projet européen Interreg STAR2Cs, l’agence d’urbanisme Oise-les-Vallées s’est fixée comme objectif d’étudier les

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Aménagement du territoire Foncier Urbanisme 

Zéro artificialisation nette, une équation complexe

1 juin 202029 août 2024 virginie

Issu de la « Feuille de route pour une Europe efficace dans l’utilisation des ressources » de la Commission européenne,

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Transports/Mobilités 

Loi LOM : quelles conséquences pour les collectivités ?

17 avril 202029 août 2024 virginie

La loi d’orientation des mobilités (LOM) a été promulguée le 24 décembre 2019 et publiée au Journal Officiel le 26

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Urbanisme 

Guide sur les dispositions opposables du PLU

14 avril 202029 août 2024 virginie

Edité par le ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales en mars 2020, le

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Démographie 

Population 2020 : synthèse et chiffres clés

14 janvier 202029 août 2024 virginie

Les nouveaux chiffres diffusés par l’Insee en janvier 2020 mettent en lumière l’évolution de la population municipale entre 2012 et

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Aménagement du territoire Urbanisme 

Compatibilité PLU/SCoT, Oise-les-Vallées un interlocuteur possible des EPCI

1 janvier 20204 août 2020 virginie

Le code de l’urbanisme dans son article L131-4 (anciennement L123-1-9) précise que les plans locaux d’urbanisme, cartes communales ou documents

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Habitat 

Observatoire du PLH de l’ACSO ou l’attractivité du Creillois à la loupe

4 octobre 201929 août 2024 virginie

Le Plan Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté de l’Agglomération Creilloise (CAC) a été approuvé le 4 décembre 2013

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Economie Urbanisme 

Urbanisme & Rev3

1 septembre 201928 août 2024 virginie

La Région Hauts-de-France a actualisé en septembre 2017 le référentiel général de la Troisième Révolution Industrielle (TRI), communément appelée rev3.

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